Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE GOURMET Forezien DEPUIS 1990 LA QUALITE AU NATUREL
LE GOURMET FOREZIEN

Numéro de dépôt :
4583991
Date de dépôt :
23/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2029
LE GOURMET Forezien DEPUIS 1990 LA QUALITE AU NATUREL de LE GOURMET FOREZIEN

Présentation de la marque LE GOURMET Forezien DEPUIS 1990 LA QUALITE AU NATUREL

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2019 par LE GOURMET FOREZIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GOURMET Forezien DEPUIS 1990 LA QUALITE AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est LE GOURMET FOREZIEN domicilié(e) 130 RUE DES FRAISSES LA SAUVAGERE ZAC MOLINA LA CHAZOTTE - 42350 - LA TALAUDIÈRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque LE GOURMET Forezien DEPUIS 1990 LA QUALITE AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOURMET Forezien DEPUIS 1990 LA QUALITE AU NATUREL arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.

LE GOURMET FOREZIEN a également déposé les autres marques suivantes : UNIO , DÎNE VIT' , LE GOURMET FOREZIEN


LE GOURMET FOREZIEN - 130 RUE DES FRAISSES LA SAUVAGERE ZAC MOLINA LA CHAZOTTE - 42350 - LA TALAUDIÈRE - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 21 janvier 2020 - Retrait partiel n°777938 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles du Forez » ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles du Forez » ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts.